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Présentation des dispositifs de professionnalisation et d'apprentissage

Ouvrages collectifs


   •    Droits fondamentaux et droit social (sous la direction d'A. Lyon-Caen et P. Lokiec), ed. Dalloz, 2004.
   •    La négociation collective à l'heure des révisions (sous la direction de G. Borenfreund, A. Lyon-Caen, M.-A. Souriac, I. Vacarie), ed. Dalloz, 2005.


Auteurs



Anissa ALLOUACHE
-  « L'égalité des chances dans le droit » (avec Marie-Thérèse LANQUETIN), POUR, Revue du GREP, n°168, décembre 2000.
- Individualisation et Familialisation des droits en matière de protection sociale et droits fondamentaux, CNAF, 2002 (avec Marie-Thérèse LANQUETIN, Nicole KERSCHEN, M.T. LETABLIER).
- « Encadrement des solidarités intergénérationnelles ascendantes : inégalités et disparités », M. E. JOEL (dir) (avec M. GREVY, A. GRAMAIN, J. WITTWER, LEGOS Université Dauphine, 2003.
Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN
- « Principe « A travail égal,  salaire égal » et politiques de gestion des rémunérations », Droit social En cours de publication
- Les libertés et les droits fondamentaux dans l'entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes,  Mélanges en l'honneur du professeur M.Despax, janvier 2002, p.261.
-  Conditions de travail incompatibles avec la dignité de la personne humaine, Note sous Cass. Crim. 4 Mars 2003, Sommaires commentés de jurisprudence, Recueil Dalloz, 22 janvier 2004, n° 3, p. 181.
Georges BORENFREUND
- « Les syndicats bénéficiaires d'un accord collectif », Droit Social, 2001, p.821.
- « L'idée majoritaire dans la négociation collective », in Mélanges dédiés au Président Michel DESPAX, Presse de l'Université des Sciences sociales de Toulouse, décembre 2001.
- « L'établissement distinct : unité de représentation », La Semaine Sociale Lamy, numéro spécial du mois d'octobre 2003 consacré aux « lieux du Droit du travail ».
CAMAJI Laure
- Note d'arrêt Soc. 16 sept. 2003, D. 2004 p. 385
- Note d'arrêt Soc. 15 octobre 2002, D. 2003 p. 384
- Note d'arrêt Soc. 23 octobre 2001, D. 2002 p. 763
COLIN Thomas
- Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale du 9 octobre 2002, Dalloz, 2003, n° 6/ 7103°, p. 383
-  Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale du 30 septembre 2003, Dalloz 2004, N°6/ 7147°, p.378.
DURLACH Emilie
-  "Le droit à l'emploi à la lumière des théories allemandes des droits fondamentaux", p.117 et s. in Droits fondamentaux et droit social, dir.P.Lokiec et A.Lyon-Caen, coll. Thèmes et commentaires, Dalloz 2005
FABRE Alexandre
- Dalloz 2002, som. com, p. 764, sous Cass. soc. 10 octobre 2001
- Dalloz 2003, som. com, p. 394, sous Cass. soc. 26 novembre 2002
- Dalloz 2004, som. com, p. 382, sous Cass. soc. 27 mai 2003
Anne-Sophie GINON
- 26 juillet 2002 : Publication d'un article intitulé « Organisation mondiale de la santé - La norme internationale comme ressource pour la droit communautaire », Chronique de droit européen n° 11, Questionnement sur la place des normes internationales dans l'ordre juridique, (Centre d'études juridiques européennes et comparées, Université Paris-X-Nanterre), Les Petites Affiches, n° 149, p15-17.
- 1998-2000 : Recherche intitulée « Recherche biomédicale et procéduralisation du droit » financée par le GIP « Mission de recherche Droit et Justice » et le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, sous la direction de Madame I. Vacarie. La procéduralisation comme grille d'analyse pour la lecture de la législation française (seconde partie rédigée par Monsieur P. Lokiec).
Frédéric GUIOMARD
- Droits fondamentaux et contrôle du pouvoir de l'employeur, in A. Lyon-Caen et P. Lokiec, Droit social et droits fondamentaux, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2004
-  L'intervention des juges dans la négociation collective, in La négociation collective à l'heure des révisions, actes du colloque de Nanterre du 11 juin 2004, Dalloz 2004 à paraître.
- L'entreprise et le bermuda, Commentaire de Soc. 28 mai  2003, D. 2003, J., p. 718
Christophe GUITTON
- Avec A. Dupray et S. Monchatre, Réfléchir la compétence : approches sociologiques, juridiques, économiques d'une pratique gestionnaire. Toulouse, Editions Octares, 2003.
- Le droit de la formation professionnelle continue entre modernisation et changement de rationalité Revue Formation Emploi n° 88, à paraître, octobre-décembre 2004.
- Gestion des compétences, négociation collective et relations professionnelles, In « Réfléchir la compétence : approches sociologiques, juridiques, économiques d'une pratique gestionnaire », Ediditons Octares, Toulouse, 2003.
KATZ Tamar
-  "La supplétivité de l'accord collectif de branche : débats anciens et nouvelles perspectives", arrêt de la Cour d'appel de Paris du 24 septembre 2003, DALLOZ 2004, SC p. 386.
- "La détermination de la rémunération variable : la part de l'unilatéral, du négocié et du juge", Revue Droit Ouvrier (à paraître mars ou avril 2005)
- La négociation collective et l'emploi, éd. LGDJ Bibliothèque Droit social (à paraître mai -juin 2005).
Nicole KERSCHEN
- Vers une individualisation des droits sociaux : approche européenne et modèles nationaux. in Droit social 2003 N°2 p. 216.
- La Dependencia como nuevo riesgo de la Seguridad Social : el ejemplo de la creacion del seguro de dependencia en Luxemburgo in ORTEGA (Santiago Gonzalez) y LIMA (Gema Quintero) (coordinadores), Proteccion social de las personas dependuientes. LALEY 2004 (Espana).
- Contracts and new commitments in French Unemployment Legislation. in SOL (Els) and WESTERVELD (Mies) (coordinators),  Contractualism in Employment Services. Amsterdam University Press 2004  (Netherlands).
KOUCHNER Camille
- Observations sous Soc. 13 novembre 2003, D. 2004, som. com., p. 387.
-  Observations sous Soc. 13 novembre 2002, D. 2003, som. com., p. 388.
- Observations sous CA Paris 26 septembre 2001, D. 2002, som. com., p.765.
LANGLOIS Philippe
- Le juge et l'employeur, Dr.soc. 2003, 283 ;
- Inaptitude et force majeure, ou le droit de la protection sociale au service du droit du travail, Dr.soc. 2004, 351
- Les étranges tribulations des "recalculés" et autres demandeurs d'emploi dans le droit français, Dr.soc. 2004, p. 762
LANQUETIN Marie-Thérèse
- La conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle, Rapport pour la France avec Marie Thérèse Letablier(Centre d'études de l'emploi), Ed. Sakkoulas/Bruylant 2005
- colloque franco américain Nanterre 2 avril 2004 : "L'invention de la discrimination en droit communautaire et droit français, Ses rapports avec la jurisprudence de la Cour Suprême des Etats-Unis
- Communication au colloque de la Dares le 9 décembre 2004  sur la lutte contre les discriminations.
LECLERC Olivier
- «Sur la validité des clauses de confidentialité en droit du travail», Droit social, février 2005, p.173
- «Scientific expertise and judicial decision-making: comparative insights», in Politics and Morality: European Perspectives, Berlin, Duncker und Humbolt (à paraître, 2005).
LESSCHAEVE-CHRETIEN Anne-Sophie
- Observations sous Soc. 17 octobre 2000, Recueil Dalloz, 2001, sommaires commentés, p.737
Pascal LOKIEC
- Contrat et pouvoir, Essai sur les transformations du droit privé des rapports contractuels, LGDJ, 2004, préf. A. Lyon- Caen
- La décision médicale, Revue trimestrielle de droit civil, à paraître (n°4/04)
- Tenue correcte exigée, Des limites à la liberté de se vêtir à sa guise, droit social 2004, p.132
LYON- CAEN Antoine
- Les grands arrêts de droit du travail, (avec J. Pelissier, A. Jeammaud et E. Dockès), Dalloz, 2004
- Des normes juridiques aux normes statistiques : les politiques de l'emploi à l'épreuve de la coordination (avec J. Affichard), in S. Deakin et O. de Schutter, Social Rights and Mark et Forces, Oxford University Press, 2005
- Une liaison dangereuse entre jurisprudence et théorie ; à propos de la modification du contrat, in Mélanges en l'honneur de J. Pelissier, Dalloz, 2004
PASQUIER Thomas
- Note sous arrêt : Cass. Soc., 8 juillet 2003, Dalloz 2004, Som. Com., p.383
- Note sous arrêt : Cass. Soc., 10 octobre 2002, Dalloz 2003, Som. Com., p. 393
PESKINE Elsa
- Les réseaux, Semaine Sociale Lamy, numéro spécial, Les lieux du droit du travail, 20 octobre 2003.
- Observations sous Cass. soc. 19 mars 2003, Dalloz 2004, sommaire commenté, p. 384.
- Observations sous Cass. soc. 26 septembre 2002, Dalloz 2003, sommaire commenté, p.385.
PORTA Jérôme
- « Comment repenser le droit du licenciement économique ?», Liaisons sociales, 18 décembre 2003, n°86/2003, Documents, w, p. 1 (Compte-rendu d'une conférence de l'AFDT en collaboration avec Stéphane Vernac)
- « Le risque de la rupture du contrat de travail : quelques précisions sur la distinction entre qualification et responsabilité de la rupture », Cass. soc. 26 septembre 2002, Dalloz 2003, Somm. comm. p. 386
- « Le contrôle du juge sur la validité du plan social », Cass. Soc. 3 octobre 2001, Dalloz 2002, Somm. comm., page 771.
SACHS Tatiana
- Observations sur les décisions du TGI de Nanterre (ord. réf. 1er août 2003- 03/02164) et TGI de Paris (ord. réf. 10 oct. 2003- 03/59933), D. 2004, som. com. p. 379.
- "Droit du travail et rhétorique libérale : la règle de droit à l'épreuve du jugement d'efficacité", actes du séminaire international de Venise.
SERVERIN Evelyne
- E. SERVERIN, B. MUNOZPEREZ, C. MOREAU, "La résidence en alternance des enfants de parents séparés", Etudes et statistiques justice n°23, Ministère de la Justice, février 2004, 51 pages.
- E. SERVERIN, B. MUNOZPEREZ, C. MOREAU, « La médiation familiale et les lieux d'exercice du droit de visite dans le secteur associatif en 2002 », Cellules Etudes et recherches, Ministère de la Justice, avril 2004, 53 pages
- E. SERVERIN, "Jurisprudence", "Sociologie juridique", "Sociologie judiciaire", "Barème", in Dictionnaire de la justice, PUF, septembre 2004.
- E. SERVERIN, « Réparer ou punir : une affaire d'interruption accidentelle de grossesse devant la Cour européenne des droits de l'homme", Dalloz Rec., 4 nov. 2004, p.2801-2808.
SOURIAC Marie-Armelle
- Les rapports de la loi et de la convention collective : une mise en perspective 
(en collaboration avec G. BORENFREUND, Droit Social 2003, p.72).
- L'articulation des niveaux de négociation, Droit Social 2004, p.579.
- Actualité et devenir de l'obligation de négocier, contribution aux Études offertes à Jean PELISSIER, Dalloz, novembre 2004.
TERROUX Florence
-  Observations sous Soc. 15 novembre 2002, Recueil Dalloz, 2003, sommaires commentés, p.389
-Observations sous Soc. 26 novembre 2003, Recueil Dalloz, 2004, sommaires commentés, p.376
Isabelle VACARIE
- Droits fondamentaux et droit du travail (avec Antoine Lyon-Caen), Études en l'honneur du Président Jean-Maurice Verdier, Dalloz, décembre 2000.
- L'Hébergement des données de santé : entre contrat et statut, Revue de droit sanitaire et social, octobre-décembre 2002, numéro spécial consacré à la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
- La finalité des traitements de données de santé, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé (mars 2004), Revue générale de droit médical, numéro spécial, 2004.
VERDIER Jean-Maurice
- La recevabilité de l'action syndicale après les arrêts Aventis Pharma et Michelin, Droit Social 2004, p. 845 et suivant
- Commentaire de l'arrêt Cass. Soc. 12 octobre 2004, Droit Social 2005. Actualité Jurisprudentielle, p. 112
- Un paradoxe en voie de disparition : délégué syndical désigné, mais sans proteciton ? (Cass. Soc. 13 juillet 2004), Droit Social 2005, p. 283 et suivant.
VERNAC Stephane :
- compte-rendu co-signé avec Jérôme PORTA pour Liaisons sociales :« Comment repenser le droit du licenciement économique », Liaisons sociales, 18 décembre 2003, n°86/2003, Documents, w, p. 1
- Observations sous CJCE, 16 octobre 2003, D. 2004, somm. p. 38
- « L'évaluation des salariés en droit du travail », chronique à paraître au Recueil Dalloz 2005 (en principe au cours du premier semestre 2005, les épreuves ayant été envoyées en décembre 2004)
WOLMARK Cyril
- Observations sous Soc. 5 novembre 2003, Recueil Dalloz, 2004, sommaires commentés, p.391
- Observations sous Soc. 10 juillet 2002, Recueil Dalloz, 2003, sommaires commentés, p.393
- Observations sous Soc. 2 octobre 2001, Recueil Dalloz, 2002, sommaires commentés, p.774

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